Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE REFUGE
Numéro de dépôt :
1499933
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
27/11/1997
Présentation de la marque LE REFUGE
Déposée le 27 novembre 1987 par monsieur SABY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « LE REFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE REFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499933.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REFUGE est expirée depuis le 27 novembre 1997.
SABY Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18